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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE


Annonceurs professionnels

Publication des petites annonces


Transmission des annonces via L’ESPACE PROFESSIONNEL, PERICLES, MGC CONNECTING ou autres logiciels

ADENCLASSIFIEDS s’engage à :

Diffuser les annonces transmises par l’Agence dans les deux jours ouvrables suivant leur réception pour une durée de 3 semaines (21 jours) pour une location, 6 semaines (42 jours) pour une vente et 6 mois pour une location de vacances. Fournir à l’agence, à discrétion, des dépliants d’information et de promotion du site explorimmo.com, que l’agent pourra insérer dans les courriers qu’il adresse à ses clients, et mettre à la disposition des clients dans son agence. Traiter l’ensemble des informations qui lui sont transmises par l’intermédiaire de l’ESPACE PROFESSIONNEL, du logiciel PERICLES, de l’Agence MGC Connecting ou tout autre logiciel partenaire d’ADENCLASSIFIEDS (saisie, modification ou suppression des annonces) dans le cadre du présent contrat de façon strictement confidentielle. Quant aux boutons agence ciblés, ADENCLASSIFIEDS s’engage à les diffuser sur les espaces publicitaires indiqués sur le bon de commande en rotation aléatoire.

L’Agence s’engage à :
Tout mettre en œuvre pour satisfaire les clients provenant du site explorimmo.com. Informer ADENCLASSIFIEDS, par l’intermédiaire de l’ESPACE PROFESSIONNEL, PERICLES, MGC CONNECTING ou tout autre logiciel partenaire de l’acceptation ou de la rétractation d’une transaction immobilière faisant l’objet d’une annonce dont la diffusion est en cours, dans les deux jours ouvrables qui suivent, de façon à ce que les biens proposés par l’intermédiaire d’Internet soient à tout moment disponibles. Informer ADENCLASSIFIEDS, dès qu’il en aura eu connaissance, de tout acte de concurrence notamment de parasitage, de pillage ou autre, susceptible de porter préjudice aux services exploités par ADENCLASSIFIEDS. En ce qui concerne les boutons agence ciblés, l’Agence s’engage à remettre les éléments demandés au minimum 48h avant la date de diffusion de celui-ci. ADENCLASSIFIEDS met à disposition de ses clients une taille de bouton de 180 x 60 pixels.

Tarifs et facturation
Le principe d’abonnement donne le droit à l’Agence de diffuser ses annonces immobilières, à hauteur du contrat souscrit, sur la base des tarifs mentionnés dans le formulaire de souscription d’abonnement. ADENCLASSIFIEDS se réserve cependant le droit de réviser ses tarifs à chaque renouvellement d’abonnement. Toute modification de tarifs sera alors notifiée à l’Agence au moins 2 mois avant l’échéance de l’abonnement en cours. A défaut de contestation par l’Agence de ces nouveaux tarifs dans les 15 jours suivant leur notification, ceux-ci sont réputés avoir été définitivement et irrévocablement acceptés par l’Agence. Dans l’hypothèse où l’Agence n’accepterait pas les nouveaux tarifs d’ADENCLASSIFIEDS dans le délai indiqué ci-dessus, l’Agence pourra résilier son abonnement selon les formalités mentionnées à l’article " Durée et résiliation ".

La tarification est établie en fonction du nombre d’espaces annonces occupés sur le site explorimmo.com dans la mesure où ce nombre d’espaces annonces à diffuser est inférieur ou égal au type de contrat souscrit. Si le nombre d’espaces annonces occupés venait à être supérieur au contrat souscrit, l’Agence contactera le Chef de Publicité en charge de son dossier afin de changer de forfait au cours de la période contractuelle. L’Agence désirant s’abonner pour la première fois à ADENCLASSIFIEDS doit adresser tous les renseignements requis, notamment un ordre de prélèvement et un RIB à notre service comptable.

L’abonnement à l’option de visite virtuelle explorimmo.com sera facturé à l’Agence 60€ ht/mois. Pour souscrire à cette option, l’Agence doit être détentrice d’un forfait Annonces Pro.
Le 1er mois de souscription à la solution de visite virtuelle (quelle que soit l’offre), l’Agence doit s’acquitter de 360€ ht, sauf conditions commerciales particulières, correspondant à l’acquisition de l’appareil photo numérique, la lentille fisheye brevetée, ainsi que les frais de mise en service.
L’accès à la plateforme de téléchargement de visites virtuelles permet à l’Agence de créer jusqu’à 100 visites virtuelles par mois.
En cas de perte ou de casse, la lentille fisheye pourra être remplacée et sera facturée à l’Agence 100 € ht. L’acquisition d’une seconde mallette comportant l’appareil photo numérique et la lentille fisheye est possible au tarif de 360 € ht.

Pour tout nouvel accès à la plateforme de visite virtuelle, l’Agence doit souscrire une nouvelle option à 60 € ht/mois

Règlement
Les factures seront émises en début de mois et payables en fin de mois (sauf en cas de paiement par chèque du montant total de l’abonnement).

Responsabilité
ADENCLASSIFIEDS n’intervient d’aucune façon dans la rédaction des textes des annonces à diffuser qui relève de la responsabilité exclusive de l’Agence qui les a transmis. De plus, ADENCLASSIFIEDS ne garantit pas les rendements des annonces diffusées par ses soins. ADENCLASSIFIEDS se réserve le droit de refuser purement et simplement tout texte d’annonce qui, à son avis, paraît incompatible avec les finalités du service offert ou paraît susceptible de provoquer des protestations de tiers. L’Agence s’engage expressément à garantir ADENCLASSIFIEDS de toute responsabilité éventuellement encourue par ADENCLASSIFIEDS dans le processus de transaction immobilière. ADENCLASSIFIEDS ne pourra en aucun cas être tenue responsable des problèmes d’acheminement ou de coupure de communication téléphonique ou de problèmes techniques indépendants de sa volonté affectant la diffusion des informations relatives aux biens proposés.

Durée et résiliation
L’abonnement est souscrit pour une période de 12 mois à compter de la date de mise en ligne des annonces de l’Agence sur explorimmo.com.

Dans le cadre d’un règlement des factures par mensualités, chacune des parties pourra y mettre fin à tout moment moyennant un préavis de un mois par lettre recommandée avec demande d’avis de réception.

A l’expiration de cette période initiale de 12 mois, le présent contrat sera renouvelable par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois, sauf résiliation par l’une ou l’autre des parties à tout moment par lettre recommandée avec demande d’avis de réception et moyennant un préavis d’un mois.

L’abonnement à la solution de visite virtuelle explorimmo.com (quelle que soit l’offre) implique un engagement de l’Agence pour une période minimum de 12 mois à compter de la date de mise en service de la visite virtuelle et de remise de la mallette (appareil photo numérique et lentille Fisheye). L’Agence peut mettre fin à son engagement après une période initiale de 12 mois, moyennant un préavis valable jusqu'à la fin du mois en cours, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception.

L’Agence et ADENCLASSIFIEDS se réservent le droit de résilier l’abonnement sans préavis en cas de mise en règlement judiciaire ou en cas de liquidation de biens du cocontractant.

Réclamation de l’Agence et Litige
Toute réclamation concernant la diffusion d’une annonce sur ADENCLASSIFIEDS devra être faite par l’Agence dans le délai de 8 jours après le commencement de la diffusion initiale. Tout litige afférent à l’interprétation ou l’exécution de l’abonnement sera de la compétence du Tribunal de Commerce de Paris.

Garanties Boutons Agence
Le Client fait son affaire personnelle de l’acquisition de tous les droits et autorisations nécessaires à la diffusion en ligne sur les Espaces Publicitaires du bouton agence, de telle manière qu’ADENCLASSIFIEDS ne puisse être jamais inquiété à ce sujet par tout tiers estimant avoir subi un acte de contrefaçon. Lorsque la publicité donne accès à d’autres sites Internet via des hyper-liens, le Client est responsable de l’obtention et du paiement de tous les droits et autorisations nécessaires à la diffusion de ses hyper-liens vers lesdits sites. Il garantit, si nécessaire, avoir obtenu l’autorisation de créer ces hyper-liens et notamment s’il s’agit de liens hyper-texte profonds. Le Client garantit que le contenu du message porté sur le bouton agence ne contrevient à aucune réglementation ou législation en vigueur, ne comporte aucune imputation diffamatoire ou dommageable à l’égard des tiers et respecte les recommandations du Bureau de Vérification de la Publicité. En aucune circonstance les boutons agence ne doivent donner accès par des hyper-liens à des sites Internet au contenu de nature diffamatoire, ou contrefaisant, ou de manière générale illicite et/ou portant atteinte à l’ordre public et aux bonnes mœurs. Le Client s’engage à garantir intégralement ADENCLASSIFIEDS de toute condamnation prononcée à son encontre du fait de la diffusion du message porté sur le bouton agence et des hyper-liens placés sur le bouton agence. La présente garantie porte notamment sur tous dommages et intérêts ou amendes auxquels ADENCLASSIFIEDS serait condamné, et s’étend aux frais de justice. ADENCLASSIFIEDS se réserve la possibilité de refuser ou de suspendre la diffusion d’une bouton agence dont la diffusion serait susceptible de nuire à son image de marque ; dont la forme ou le contenu lui semble illicite ou immoral ; ou pour toute autre raison sans avoir à se justifier à cet égard. Dans ce cas, l’Agence a la faculté de proposer un nouveau bouton agence dans un délai de 72 heures à compter de la notification du refus ou de la suspension. S’il n’use pas de cette faculté, le contrat se trouvera résolu ou résilié de plein droit.

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Annonceurs professionnels

Diffusion d’une campagne publicitaire


1. Toute souscription d’un ordre de publicité auprès d’ADENCLASSIFIEDS implique l’acceptation de nos conditions de vente et de règlement.

2. La publicité paraît sous la seule responsabilité de l’annonceur.
ADENCLASSIFIEDS se réserve le droit de refuser purement et simplement toute publicité (offres, bandeaux, brochures, abonnements…), même en cours d’exécution, et plus particulièrement quand par sa nature, son texte ou sa présentation, la publicité paraîtrait contraire à l’esprit du site ou susceptible de provoquer des protestations de la part de ses visiteurs ou de tiers.

3. Aucune réclamation ne sera admise si elle n’a pas été effectuée par écrit ou par e-mail dans les 8 jours suivant la date de mise en ligne.

En cas de contestation, celle-ci sera soumise à la juridiction des Tribunaux parisiens. Aucune réclamation concernant un retard dans la mise en ligne d’une publicité ne sera admise s’il n’a pas été mentionné sur l’ordre de publicité " jour de rigueur, sinon à supprimer " ou s’il n’a pas été indiqué une date limite de mise en ligne.

4. L’annonceur est responsable du paiement des publicités mises en ligne aux conditions définies sur le tarif.

5. Toutes taxes présentes ou futures sont à la charge de l’annonceur et facturées en sus.

6. ADENCLASSIFIEDS ne peut être tenu responsable de problèmes de connexion, de transmission de données, ou d’indisponibilité du réseau.
Les produits proposés s’entendent toujours sous réserve de disponibilité au moment de l’acceptation de l’ordre par ADENCLASSIFIEDS. Outre le cas visé à l’article 2 ci-dessus, ADENCLASSIFIEDS peut également être amené à déplacer, neutraliser, abandonner ou supprimer la publicité. En fonction des circonstances, ADENCLASSIFIEDS se réserve la faculté ou bien de résilier le contrat, ou bien de le laisser suivre son cours. L’annonceur pourra s’y opposer sous huitaine à réception de la notification, à défaut de quoi, son accord sera réputé acquis. Quelle que soit l’option retenue, le coût de la campagne sera exigible pour le temps effectivement couru.

7. ADENCLASSIFIEDS se réserve le droit de modifier ses tarifs sans délai.
Les frais techniques sont facturés en sus.

8. Remise professionnelle :
Une remise de 15% sera appliquée sur le montant hors taxes facturé, minoré du dégressif.

9. Facturation :
Toute publicité (offres, bandeaux, brochures, abonnements…) est payable comptant à la remise de l’ordre, soit par chèque bancaire, par carte bancaire, par traite ou par virement (frais à la charge du client). Les clients réguliers pourront cependant, après accord préalable d’ADENCLASSIFIEDS, régler leur facture à 30 jours date de facturation.

Tout retard de paiement entraînera de plein droit :
- la suspension de l’exécution du contrat,
- l’exigibilité immédiate de toutes les sommes facturées restant dues et des ordres non encore facturés,
- le paiement comptant à la remise de l’ordre de toute nouvelle mise en ligne ou la suspension de leur exécution,
- une facturation d’intérêts de retard calculée au taux égal à une fois et demie le taux de l’intérêt légal réglable à réception par chèque bancaire,
- l’exigibilité d’une indemnité de 15% des sommes dues au titre de clause pénale, outre les frais judiciaires éventuels.

Toutes nos factures sont payables à Paris ; nos traites ne font ni novation, ni dérogation à cette clause attributive de juridiction. En cas de contestation, les Tribunaux parisiens sont seuls compétents.

10. Ordres :
L’annonceur désirant pour la première fois passer un ordre à ADENCLASSIFIEDS doit adresser tout renseignement requis par ce dernier, notamment destiné à son service comptable.
Les ordres de publicité (offres, bandeaux, brochures, abonnements…) doivent parvenir à ADENCLASSIFIEDS soit sous forme électronique, soit par fax, soit par courrier.
Le délai et les spécifications techniques sont ceux précisés dans les tarifs et les documents de passage d’ordre en vigueur.
En cas de non respect de ces délais et spécifications techniques, la responsabilité d’ADENCLASSIFIEDS ne pourra être engagée.
Les modifications ou annulations des ordres ne pourront être faites que dans un délai supérieur à 3 jours avant la date de mise en ligne.
A l’exception d’une clause de dédit spécifique conclue et acceptée entre les parties, l’exécution d’un contrat en cours ne peut être annulée par le client.

11. Responsabilité
Il appartient au client d’assurer sa propre sécurité informatique. ADENCLASSIFIEDS ne saurait être tenue responsable de tout dégât accidentel ou volontaire causé au client par des tiers ou par leur connexion au réseau Internet. Il appartient au client de s’assurer de la compatibilité de son système informatique ou de celui de tiers avec les applications développées et diffusées par ADENCLASSIFIEDS. ADENCLASSIFIEDS ne saurait être tenue responsable de la mauvaise qualité ou du dysfonctionnement de systèmes informatiques appartenant ou exploités par des tiers hébergeant ou diffusant les liens informatiques donnant accès aux produits commercialisés par ADENCLASSIFIEDS ou de leur incompatibilité avec les applications développées ou distribuées par ADENCLASSIFIEDS.

12. Force Majeure
En cas de force majeure, ADENCLASSIFIEDS ne pourrait être responsable d’un quelconque préjudice qui pourrait être subi par le client. Sont notamment constitutifs de cas de force majeure les événements suivants : guerre, émeute, grève, incendie, explosion, inondation, cyclone, tremblement de terre, sabotage, virus informatique, défaillance d’un système informatique ou tout autre événement indépendant de la volonté d’ADENCLASSIFIEDS et susceptible de compromettre l’exécution de ses prestations.
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Annonceurs particuliers

Diffusion d’une annonce


1. Toute souscription au dépôt d’une annonce auprès d’ ADENCLASSIFIEDS implique l’acceptation de nos conditions de vente et de règlement.

2. L’annonce paraît sous la seule responsabilité de l’annonceur.
ADENCLASSIFIEDS se réserve le droit de refuser purement et simplement toute annonce, même en cours d’exécution, et plus particulièrement quand par sa nature, son texte ou sa présentation, la publicité paraîtrait contraire à l’esprit du site ou susceptible de provoquer des protestations de la part de ses visiteurs ou de tiers.

3. L’annonceur particulier est responsable du paiement des annonces mises en ligne aux conditions définies sur le tarif.
Dès qu’une annonce est publiée sur explorimmo.com, son règlement nous reste acquis, même si celle-ci est arrêtée avant la fin de sa parution. Si les textes, coordonnées téléphoniques et prix figurant dans les annonces peuvent être modifiés en cours de parution, en aucun cas le prix mentionné ne peut-être augmenté.

4. ADENCLASSIFIEDS ne peut être tenu responsable de problèmes de connexion, de transmission de données, ou d’indisponibilité du réseau.

5. Facturation :
Toute annonce déposée en ligne est payable comptant soit par chèque bancaire, soit par carte bancaire.
Dans le cas d’un paiement par chèque bancaire, l’annonce ne sera mise en ligne qu’à réception du chèque l’ordre ADENCLASSIFIEDS à l’adresse : Service Client EXPLORIMMO.COM – ADENCLASSIFIEDS – 1/3 rue La Fayette – 75009 Paris.

6. Responsabilité
Il appartient au client d’assurer sa propre sécurité informatique. ADENCLASSIFIEDS ne saurait être tenue responsable de tout dégât accidentel ou volontaire causé au client par des tiers ou par leur connexion au réseau Internet.
Il appartient au client de s’assurer de la compatibilité de son système informatique ou de celui de tiers avec les applications développées et diffusées par ADENCLASSIFIEDS.
ADENCLASSIFIEDS ne saurait être tenue responsable de la mauvaise qualité ou du dysfonctionnement de systèmes informatiques appartenant ou exploités par des tiers hébergeant ou diffusant les liens informatiques donnant accès aux produits commercialisés par ADENCLASSIFIEDS ou de leur incompatibilité avec les applications développées ou distribuées par ADENCLASSIFIEDS.

7. Force Majeure
En cas de force majeure, ADENCLASSIFIEDS ne pourrait être responsable d’un quelconque préjudice qui pourrait être subi par le client. Sont notamment constitutifs de cas de force majeure les événements suivants : guerre, émeute, grève, incendie, explosion, inondation, cyclone, tremblement de terre, sabotage, virus informatique, défaillance d’un système informatique ou tout autre événement indépendant de la volonté d’ADENCLASSIFIEDS et susceptible de compromettre l’exécution de ses prestations.

8. Conditions particulières : l’Offre Premium

- Pour les annonces de vente :
Pour profiter de l'offre Premium, l'annonceur particulier doit confirmer avant la fin des 6 premières semaines (42 jours) de parution de son annonce sa volonté de la maintenir en ligne pour 6 semaines (42 jours) supplémentaires en appelant le 0 890 710 105* (0,15€/min).
Pour maintenir son annonce en ligne durant 6 nouvelles semaines (42 jours), il lui suffit de renouveler l'opération en appelant de nouveau le service client d'ADENCLASSIFIEDS au 0 890 710 105* (0,15€/min).
Ceci, ainsi de suite, toutes les 6 semaines (42 jours), sur une durée maximum de parution de 6 mois.
Toute annonce non renouvelée toutes les 6 semaines (42 jours) sera supprimée et ne bénéficiera plus de cette offre de renouvellement.

- Pour les annonces de location :
Pour profiter de l'offre Premium, l'annonceur particulier doit confirmer avant la fin des 3 premières semaines (21 jours) de parution de son annonce sa volonté de la maintenir en ligne pour 3 semaines (21 jours) supplémentaires en appelant le 0 890 710 105* (0,15€/min).
Pour maintenir son annonce en ligne durant 3 nouvelles semaines (21 jours) , il lui suffit de renouveler l'opération en appelant de nouveau le service client d'ADENCLASSIFIEDS au 0 890 710 105* (0,15€/min).
Ceci, ainsi de suite, toutes les 3 semaines (21 jours), sur une durée maximum de parution de 6 mois.
Toute annonce non renouvelée toutes les 3 semaines (21 jours) sera supprimée et ne bénéficiera plus de cette offre de renouvellement
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