Assurance : assurer des objets de valeur

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Les objets particulièrement précieux sont en pratique très mal indemnisés par les sociétés d'assurance. Mieux vaut savoir à quoi s'en tenir avant de signer. et éventuellement remédier au problème.

Qu'est-ce qu'un objet de valeur

Il en existe de nombreuses définitions. C'est toujours à la compagnie de décider et de le préciser sur le contrat. À défaut, ne croyez pas qu'elle pourra considérer que tous vos biens sont précieux. Selon le Code civil, les points obscurs du contrat doivent être interprétés au détriment de celui qui les rédigés. En pratique, c'est donc au juge de trancher. Et sa décision vous sera favorable. La plupart des contrats donnent cependant une définition complète des objets de valeur. Elle peut être constituée d'une liste exhaustive (le plus souvent dans le glossaire du contrat). Voici quelques exemples d'objets de valeur :

Les fourrures
Les bijoux, pierreries, pierres précieuses, perles, orfèvrerie, argenterie et tous autres métaux précieux
Les tableaux, tapisseries, tapis d'orient

Les objets de valeurs peuvent aussi être définis simplement par rapport à leur prix d'achat. Tous vos biens de plus de 50 000 F seront alors précieux. Plus complexe, cette valeur peut être exprimée en pourcentage d'un indice dont le montant est donné par les conditions particulières du contrat.

Comment est-il couvert

La couverture est mauvaise. Ils bénéficient d'un plafond de remboursement abaissé par rapport aux autres objets. Votre contrat prévoit certainement que le montant maximum remboursable pour tous vos objets de valeur est de 20 ou 30 % du patrimoine que vous avez assuré. Le montant maximum peut aussi s'exprimer en pourcentage de l'indice. De plus, le coefficient de vétusté désavantage considérablement les objets d'art. Cette clause a toutefois été déclarée abusive par la Commission des clauses abusives. Elle a donc de fortes chances d'être jugée nulle et non avenue par un tribunal.

Comment augmenter les remboursements

Certains contrats sont plus protecteurs que d'autres, mais aucun n'est vraiment satisfaisant. Votre seul recours est la souscription d'un contrat spécifique couvrant les objets de valeur (les instruments de musique ou les bijoux, par exemple).

©explorimmo.com 15/03/2008

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