Faire des travaux en copropriété

Les travaux et la copropriété forment un cocktail explosif. En effet, les travaux réalisés sur des parties communes doivent respecter une procédure stricte. Or, il n'est pas toujours facile de savoir quelles sont les parties communes et les parties privatives. Voici quelques explications.

Travaux sur des parties communes

Si vous souhaitez faire des travaux qui portent sur une partie commune, vous devez obtenir l'autorisation de l'assemblée générale. Plus l'intervention que vous envisagez sera importante et plus vous devrez convaincre de nombreux copropriétaires. Certains travaux exceptionnels doivent même obtenir l'unanimité des copropriétaires (hors votes blancs ou abstentions). Par contre, vous pouvez effectuer presque tous les travaux que vous souhaitez dans votre partie privative.

Des parties communes privées !

Attention, dans un grand nombre de copropriétés, les parties communes se cachent où l'on ne les attend pas. Par exemple, vous ne pourrez pas trouer une nouvelle fenêtre vers l'extérieur sans vote de l'assemblée générale. Vous ne pourrez pas non plus agrandir légèrement cette autre fenêtre. Le mur porteur est en effet une partie commune. C'est la même chose pour les radiateurs à eau ou encore le sol de votre appartement, le plafond de l'immeuble, votre balcon (mais rarement la rambarde). Il est donc interdit d'y percer un gros trou de votre propre initiative.

La Cour de cassation semble toutefois faire une exception. Selon elle, la fixation d'une petite barrière soulevable sur une place de parking n'est pas suffisamment profonde pour porter atteinte à la partie commune sur laquelle elle se trouve.

Questions/Réponses

un accord est-il nécessaire pour des travaux ?

- Je souhaiterais casser une cloison à l'intérieur de mon appartement, sachant qu'il ne s'agit pas d'un mur porteur, et je voudrais aussi fermer mon box à voiture. Un accord est-il nécessaire ou puis-je faire réaliser ces travaux sans autorisation préalable ?
M. Roland A., 83000 Toulon

- Tout copropriétaire a la possibilité de modifier librement le plan de son appartement dès lors que cela ne touche pas à une cloison porteuse. Toutefois, nous vous conseillons de solliciter l'avis d'un professionnel, par exemple un architecte, sur les travaux envisagés et de prévenir le syndic. En revanche, s'ils touchaient les parties communes, vous seriez obligé de demander l'accord de l'assemblée générale des copropriétaires avant de faire procéder à leur exécution. En ce qui concerne la fermeture d'un box à voiture, elle doit d'abord être autorisée par le règlement de copropriété, et ensuite par l'assemblée générale des copropriétaires. Evidemment, vous êtes tenu d'obtenir ce feu vert avant le début des travaux, sans quoi vous seriez obligé de remettre les lieux en état.

©explorimmo.com 15/03/2008