Ecologie & travaux

Vous voulez laisser s’exprimer votre âme d’écolo en rénovant votre logement ? Ou bien simplement réduire votre facture énergétique pour faire des économies ? De bonnes surprises vous attendent : certains travaux améliorant la performance énergétique de votre habitation donnent droit à des crédits d’impôts attractifs, que vous soyez locataire, propriétaire ou occupant à titre gratuit.

Au total, la somme des crédits d’impôt accordés sur la période début 2005 à fin 2009 est plafonnée en fonction de votre situation familiale : 8000 euros pour une personne seule, 16 000 euros pour un couple marié ou pacsé, plus 400 euros par personne à charge.

Travaux d’isolation, modernisation de votre installation avec un système de régulation et de programmation

Vous pouvez bénéficier d’un crédit d’impôt pour l’achat de matériaux d’isolation thermique ou d’un système de régulation et de programmation du chauffage destiné à votre résidence principale, à condition que votre logement soit achevé depuis plus de deux ans.

Ce crédit d’impôt est de 25% des dépenses TTC, une fois les subventions déduites, et hors main d’œuvre, facturées et payées entre le 1er janvier 2005 et le 31 décembre 2009.

Cet taux est même porté à 40% pour un logement achevé avant le 1^er janvier 1977 et si l’installation est réalisée au plus tard le 31 décembre de la deuxième année suivant son acquisition.

Les travaux doivent être réalisés par l’entreprise qui fournit les matériaux. Pour en justifier, il vous suffit de joindre à votre déclaration d’impôt une photocopie de la facture de cette entreprise.

Changement de chaudière

Des crédits d’impôt sont prévus pour l’achat d’une chaudière basse température ou d’une chaudière à condensation destinée à votre résidence principale, à condition que votre logement soit achevé depuis plus de deux ans.

Cet avantage fiscal est de 15% pour une chaudière basse température et de 25% pour une chaudière à condensation, une fois les subventions déduites, et hors main d’œuvre. La facturation et le paiement doivent avoir lieu entre le 1er janvier 2005 et le 31 décembre 2009.

Pour les chaudières à condensation, ce taux est même porté à 40% pour un logement achevé avant le 1^er janvier 1977 et si l’installation est réalisée au plus tard le 31 décembre de la deuxième année suivant son acquisition.

Les équipements doivent être fournis par l’entreprise chargée de l’installation. Pour en justifier, il vous suffit de joindre à votre déclaration d’impôt une photocopie de la facture de cette entreprise.

Chauffage au bois, énergie solaire et pompe à chaleur

L’achat d’un appareil de chauffage ou d’une chaudière à bois (ou autre biomasse) vous donne droit à un crédit d’impôt si leur rendement dépasse 65 % et qu’ils respectent les normes françaises et européennes. Vous pouvez vous fiez en la matière aux produits labellisés « Flamme Verte » (www.flammeverte.com). Ces appareils doivent être destinés à votre résidence principale, pour un logement neuf, ancien ou encore en construction ente le 1er janvier 2005 et le 31 décembre 2009.

Le recours aux énergies renouvelables est fortement encouragé : le crédit d’impôt accordé est de 50% des dépenses TTC payées entre le 1er janvier 2006 et le 31 décembre 2009, subventions déduites et hors main d’oeuvre.

Pour l’acquisition d’un chauffe-eau solaire individuel, d’un système solaire combiné, et de certains types de pompes à chaleur, les conditions sont identiques.

Dans un logement acheté neuf, les équipements doivent avoir été intégrés par le vendeur ou le constructeur. Dans un logement en construction ou ancien, les équipements doivent être fournis par l’entreprise chargée de l’installation. La photocopie de la facture ou de l’attestation est à joindre à votre déclaration d’impôt.

Pour en savoir plus : www.ademe.fr

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