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L’amortissement des logements neufs : sur quelle base calculer ?
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Un entrepreneur qui achète un camion pour son activité professionnelle sera inévitablement confronté à l’usure de ce dernier. A terme, le camion n’est plus à même de rendre les services (livraison…) nécessaires pour que l’entreprise continue son activité et donc de gagner de l’argent, générer des bénéfices.
Comme l’entreprise ne peut fonctionner sans camion, le fisc oblige l’entrepreneur à mettre de côté chaque année, et pendant une durée déterminée, une fraction égale du prix du véhicule pour son replacement, lorsque celui-ci ne sera plus exploitable : c’est l’amortissement. Ce montant annuel est appelé annuité d’amortissement, celle-ci étant calculée à partir du prix d’achat du bien.
Et ce qui est valable pour un camion, l’est aussi pour un logement. La durée d’amortissement est simplement plus longue : 30 ans ! Le montant de l’annuité d’amortissement d’un logement neuf est donc d’ 1/30ème par an.
Sur quelle base amortir ?
La base de l’amortissement est le coût complet d’acquisition ou de construction du logement. Il comprend :
- les honoraires d’architecte
- le coût de démolition d’un ancien local que le nouveau local est venu remplacer
- le coût de la construction (main d’œuvre, matériaux, etc)
- les droits d’enregistrement et frais d’acquisition
- la TVA sur acquisition si elle n’a pu être récupérée
- etc.
Attention : le prix du terrain et ce qui s’y rapporte (taxe d’urbanisme…) ne sont pas des éléments à prendre en compte ici dans la base du prix. Tout simplement parce que le fisc ne les considèrent pas comme amortissables.
Dominique Owona ©explorimmo.com 13/03/2008
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