Dans une copropriété, chaque copropriétaire possède un lot qui comprend une partie privative - le logement - et une quote-part sur les parties communes de l’immeuble. Cette quote-part concerne les éléments structurels, par exemple les murs porteurs, ainsi que les espaces et les équipements communs, tels que les paliers. Comme leur nom l’indique, les parties communes sont la propriété de tous, mais aucun des copropriétaires ne peut s’en réserver l’usage. En revanche, il est possible que la copropriété accorde un droit de jouissance exclusif. Exemple classique, avec les jardinets situés au niveau des logements de rez-de-chaussée. Mais, en cas de doute, la meilleure solution est de consulter le règlement intérieur, voire la loi du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis. 

Conseil n° 1 : sachez quoi faire dans votre partie privative

LIBRE, DANS UNE CERTAINE LIMITE

Votre partie privative est celle dont vous possédez la propriété et l’usage exclusif, c’est-à-dire votre logement. À l’intérieur, vous y êtes libre dès lors que vous ne portez pas atteinte à la copropriété. Par exemple, si vous possédez deux appartements côte à côte dans un immeuble, vous ne pouvez pas les réunir sans obtenir une autorisation de la copropriété. A contrario, il vous est possible de vous opposer à la réalisation dans votre logement de travaux votés par l’assemblée générale, s’ils ne sont pas indispensables à la conservation de l’immeuble. Notez que les travaux portant sur les parties privatives, décidés par l’assemblée générale, doivent être notifiés au moins huit jours avant leur commencement.  

Conseil n° 2 : respectez les parties communes

RESPECT DES AUTRES COPROPRIETAIRES

Les parties communes appartiennent en indivision à l’ensemble des copropriétaires. Chacun en possède une quote-part en général proportionnelle à l’importance de sa partie privative. Ce qui joue sur la répartition des charges. Ainsi, plus votre logement est grand, plus vous êtes mis à contribution. Mais ce n’est pas une raison pour étendre votre territoire. Les copropriétaires peuvent utiliser les parties communes à condition de ne pas porter atteinte à leur destination. Ainsi, vous pouvez déposer une poussette près de votre pallier si cela n’obstrue pas le passage. En fait, l’usage des parties communes doit se faire dans le respect des autres copropriétaires. Du moins idéalement…

Frédéric Franceschi ©explorimmo.com 25/03/2008