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Coefficient d'occupation des sols (COS) - explorimmo.com
Fixe le nombre de m² de surface hors-œuvre nette (SHON) pouvant être construite sur un terrain donné pour 1 m² de terrain. Ce coefficient est fixé dans le plan d'occupation des sols (POS).
Autres définitions autour de Coefficient d'occupation des sols (COS) :
- Caution
- Certificat d'urbanisme
- Cession de bail
- Cession de fonds de commerce
- Charges de copropriété
- Charges locatives
- Charges récupérables
- Clause pénale
- Clause résolutoire
- Codicille
- > Coefficient d'occupation des sols (COS)
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